Jean-Marie Fournier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Marie Fournier
administrateur hors classe de l'INSEE, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000049246152(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 202408/03/2024
De: Jean-Marie Fournier
administrateur hors classe de l'INSEE, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000049097530(source JORF)
délégation de signature
07 Février 202407/02/2024
De: Jean-Marie Fournier
administrateur hors classe de l'INSEE, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000049068019(source JORF)
délégation de signature
01 Février 202401/02/2024
De: Jean-Marie Fournier
administrateur hors classe de l'INSEE, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000047837645(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 202316/07/2023
De: Jean-Marie Fournier
administrateur hors classe de l'INSEE, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000046737822(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 202215/12/2022
De: Jean-Marie Fournier
administrateur hors classe de l'INSEE, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000045830741(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 202226/05/2022
De: Jean-Marie Fournier
administrateur hors classe de l'INSEE, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044099061(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 202126/09/2021
De: Jean-Marie Fournier
professeur des universités
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC211603DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Mars 202115/03/2021
De: Jean-Marie Fournier
Objet:
professeur des universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
DEC211181DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Mars 202115/03/2021
De: Jean-Marie Fournier
Objet:
professeur des universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
DEC190170DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201901/01/2019
De: Fournier (Jean-Marie, Louis)
pianiste, directeur de salle de concert ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030440152(source JORF)
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Fournier (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000023008709(source JORF)
nomination
06 Novembre 201006/11/2010
De: FOURNIER (Jean-Marie)
Objet:
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans ce grade
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
relatif au statut particulier des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les attachés statisticiens principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000022594160(source JORF)
nomination
30 Juillet 201030/07/2010
De: Fournier (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000634062(source JORF)
nomination
16 Novembre 200516/11/2005
De: Fournier (Jean-Marie, Eugène)
président d'une station de la Société nationale de sauvetage en mer ; 44 ans d'activités professionnelles, bénévoles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Fournier (Jean-Marie, Pierre)
Objet:
aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale en 2002
1. Concours mathématiques-physique (MP)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000230400(source JORF)
admissibilite
16 Juin 200216/06/2002
De: Fournier (Jean-Marie)
université Lyon-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE II
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 11 : Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000581175(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Fournier (Jean-Marie)
université Lyon-II
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
relatif au Conseil national des universités
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 11 Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000726414(source JORF)
nomination
05 Janvier 199605/01/1996
De: Fournier (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
PROMOTION 1991
Diplôme d'ingénieur des travaux du bâtiment
Groupe:
École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
JORFTEXT000000363089(source JORF)
diplome
18 Janvier 199418/01/1994
De: Fournier (Jean-Marie, Noël)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.